[give_form id="30"]

Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE

Le site curemvid.com est édité par Association Cure MVID qui est une association de type loi 1901 dont le siège est situé au 120 rue de Silly, 92100 Boulogne-Billancourt. Téléphone : 06 12 92 04 83 E-mail : contact@curemvid.com

 

DIRECTION DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Monsieur Ganesh Mamodaly, en sa qualité de Président de l’Association Cure MVID.

 

HÉBERGEMENT

Le site curemvid.com est hébergé par Ionos SARL dont le siège social est situé au 7, place de la Gare · BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent sur le site curemvid.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, photos textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord par écrit de l’Association Cure MVID. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

CONDITIONS D’UTILISATION

L’Association Cure MVID met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’Association Cure MVID n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes : Le site internet curemvid.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’Association Cure MVID ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site Association Cure MVID, il lui appartiendra de contacter l’association par e-mail afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’Association Cure MVID se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

SERVICES FOURNIS

L’ensemble des activités de l’association ainsi que ses informations sont présentés sur ce site. L’Association Cure MVID s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail, à l’adresse contact@curemvid.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Association Cure MVID ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur devra s’assurer d’accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Association Cure MVID.

 

DONNÉES PERSONNELLES

L’Association Cure MVID, en sa qualité de responsable de traitement, s’engage à ne recueillir que les données personnelles que vous nous aurez volontairement transmises. Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant en remplissant des formulaires. Ces formulaires indiqueront le caractère obligatoire ou facultatif des réponses. Ces données sont conservées de manière confidentielle pendant une durée adéquate et proportionnée. Elles sont destinées exclusivement à l’Association Cure MVID, éditeur du site, pour les finalités suivantes : gestion des dons et des donateurs, gestion des adhérents et cotisations, gestion des demandes d’accès aux données personnelles.

Par ailleurs, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite Informatique et Liberté, et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité pour toute information vous concernant, et le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Pour exercer ces droits, ou pour toutes questions, contactez-nous par e-mail à contact@curemvid.com ou par courrier à Association Cure MVID, 120 rue de Silly 92100 Boulogne-Billancourt.